Déposée le 11 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAITRE SECURITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CIRCUL'AIR PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAITRE SECURITE domicilié(e) 17 rue de Bitschhoffen - 67350 - LA WALCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 203 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CIRCUL'AIR PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEMAITRE SECURITE, Société par Actions Simplifiée - 17 rue de Bitschhoffen - 67350 - LA WALCK - France - SIREN 558500203
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319695 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique n°411284 - Publication au BOPI 2005-04-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2606995 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Chaussures de sécurité.Chaussures et semelles orthopédiques. Chaussures en tous genres (autres que les chaussures de sécurité et les chaussures orthopédiques) ; semelles (autres que les semelles orthopédiques et les semelles d'amiante) ; antidérapants pour chaussures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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